Politique de confidentialité

Dernière mise à jour : septembre 2026

Quasarts (« Quasarts », « nous », « notre » ou « nos »), éditeur de Keyplan 3D, respecte votre vie privée et s’engage à protéger vos données personnelles.

La présente Politique de confidentialité explique comment nous collectons, utilisons, conservons et protégeons vos données personnelles lorsque vous utilisez le site Internet Keyplan 3D, l’application et les services associés.

Elle doit être lue conjointement avec nos Conditions d’utilisation et Conditions générales, qui régissent votre utilisation de Keyplan 3D.

1. Qui sommes-nous ?

Le responsable du traitement de vos données personnelles est :

Quasarts
672 Rue du Mas de Verchant
34000 Montpellier
France

Pour toute question relative à la protection de vos données personnelles ou pour exercer vos droits, vous pouvez nous contacter à :

contact@keyplan3d.com

2. Quelles données personnelles collectons-nous ?

Selon la manière dont vous utilisez Keyplan 3D, nous pouvons collecter les catégories de données suivantes.

Informations que vous nous fournissez

Il peut notamment s’agir :

• de votre nom ;
• de votre adresse e-mail ;
• des informations que vous fournissez lorsque vous contactez notre support ;
• des informations que vous fournissez lorsque vous vous inscrivez à nos communications ;
• des informations nécessaires à la gestion d’un compte ou d’un service, le cas échéant.

Informations relatives aux achats et abonnements

Lorsque vous achetez Keyplan 3D, des packs de contenu ou des abonnements, nous pouvons recevoir les informations nécessaires à l’identification et à la gestion de la transaction.

Les paiements effectués via des plateformes tierces, telles qu’Apple, sont généralement traités par ces plateformes conformément à leurs propres conditions et politiques de confidentialité.

Nous ne recevons généralement pas et ne conservons pas les informations complètes relatives à votre carte bancaire.

Informations techniques

Lorsque vous utilisez notre site Internet ou notre application, nous pouvons collecter les informations techniques nécessaires au fonctionnement, à la sécurité et à l’amélioration de nos services, telles que :

• l’adresse IP ;
• le type d’appareil ;
• le système d’exploitation ;
• la version de l’application ;
• les informations relatives au navigateur ;
• les paramètres de langue et de région ;
• les journaux techniques ;
• les informations relatives aux plantages et aux diagnostics.

Informations relatives à l’utilisation

Nous pouvons collecter des informations sur la manière dont nos services sont utilisés, telles que les interactions avec certaines fonctionnalités, pages ou fonctions, lorsque ce traitement est nécessaire à des fins d’analyse, de sécurité, de dépannage ou d’amélioration de nos services.

Nous nous efforçons de ne collecter que les informations nécessaires à chaque finalité.

3. Comment utilisons-nous vos données personnelles ?

Nous pouvons utiliser vos données personnelles pour :

• fournir et exploiter Keyplan 3D ;
• fournir les fonctionnalités et services demandés ;
• traiter et gérer les achats et abonnements ;
• fournir une assistance aux utilisateurs ;
• répondre aux questions et demandes ;
• assurer la sécurité et la fiabilité de nos services ;
• détecter et prévenir les fraudes, abus et incidents de sécurité ;
• diagnostiquer les problèmes techniques et les plantages ;
• améliorer Keyplan 3D et nos services ;
• envoyer des communications relatives au service ;
• envoyer des communications commerciales lorsque la loi l’autorise.

Nous n’utilisons pas les données personnelles à des fins incompatibles avec celles décrites dans la présente Politique de confidentialité sans vous en informer de manière appropriée ou obtenir votre consentement lorsque celui-ci est requis.

4. Bases légales du traitement

Selon les circonstances, nous traitons vos données personnelles sur la base d’un ou plusieurs des fondements juridiques prévus par le RGPD :

Exécution d’un contrat

Nous pouvons traiter vos données lorsque cela est nécessaire pour fournir un service, traiter un achat ou exécuter nos obligations contractuelles.

Obligations légales

Nous pouvons traiter vos données lorsque cela est nécessaire pour respecter une obligation légale ou réglementaire.

Intérêt légitime

Nous pouvons traiter vos données lorsque cela est nécessaire à nos intérêts légitimes, notamment pour :

• sécuriser nos services ;
• prévenir les fraudes et les abus ;
• maintenir et améliorer nos produits ;
• diagnostiquer les problèmes techniques ;
• défendre nos droits en justice.

Lorsque nous nous fondons sur un intérêt légitime, nous tenons compte de vos droits et intérêts.

Consentement

Lorsque la loi l’exige, nous traitons vos données personnelles sur la base de votre consentement.

Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment. Le retrait du consentement n’affecte pas la licéité des traitements effectués avant ce retrait.

5. Avec qui partageons-nous vos données personnelles ?

Nous pouvons partager des données personnelles avec des prestataires qui nous aident à exploiter Keyplan 3D.

Selon les services que nous utilisons, ces prestataires peuvent notamment être :

• des fournisseurs d’hébergement et d’infrastructure ;
• des fournisseurs de stockage cloud ;
• des prestataires de paiement et plateformes de distribution d’applications ;
• des prestataires de support client ;
• des prestataires d’e-mail et de communication ;
• des fournisseurs de services d’analyse ;
• des prestataires de sécurité et de prévention de la fraude ;
• des prestataires de services techniques.

Ces prestataires ne peuvent traiter les données personnelles que dans la mesure nécessaire à la fourniture de leurs services et, lorsque cela est applicable, dans le cadre de garanties contractuelles appropriées.

Nous pouvons également divulguer des données personnelles :

• lorsque la loi nous y oblige ;
• afin de respecter une obligation légale ou réglementaire ;
• afin de protéger les droits, les biens ou la sécurité de Quasarts, de nos utilisateurs ou de tiers ;
• dans le cadre d’une opération portant sur l’entreprise, telle qu’une fusion, une acquisition ou une restructuration, conformément à la législation applicable.

Nous ne vendons pas vos données personnelles.

6. Apple et les autres plateformes

Keyplan 3D peut être distribué par l’intermédiaire de plateformes telles que l’App Store d’Apple.

Lorsque vous achetez ou utilisez Keyplan 3D via une plateforme tierce, cette plateforme peut traiter certaines données personnelles de manière indépendante, conformément à sa propre politique de confidentialité et à ses propres conditions.

Par exemple, Apple peut traiter des informations relatives aux achats, abonnements, paiements, à la gestion du compte et à d’autres fonctions de la plateforme.

Vos projets Keyplan 3D peuvent également être stockés à l’aide de services cloud tiers, tels qu’iCloud, lorsque vous choisissez d’utiliser ces services.

Ces services sont régis par les conditions et politiques de confidentialité de leurs fournisseurs respectifs.

7. Transferts internationaux

Certains de nos prestataires peuvent traiter des données personnelles en dehors de l’Espace économique européen (EEE).

Lorsque des données personnelles sont transférées en dehors de l’EEE, nous utilisons un mécanisme juridique approprié conformément à la législation applicable en matière de protection des données.

Selon les circonstances, cela peut notamment inclure :

• une décision d’adéquation adoptée par la Commission européenne ;
• les clauses contractuelles types approuvées par la Commission européenne ;
• tout autre mécanisme de transfert légalement reconnu par la législation applicable en matière de protection des données.

Vous pouvez nous contacter pour obtenir davantage d’informations sur les garanties applicables aux transferts internationaux.

8. Combien de temps conservons-nous vos données ?

Nous conservons les données personnelles uniquement pendant la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées.

Les durées de conservation dépendent du type de données et de la finalité du traitement.

Par exemple, nous pouvons conserver certaines informations aussi longtemps que nécessaire pour :

• fournir nos services ;
• gérer vos achats ou abonnements ;
• répondre à vos demandes d’assistance ;
• respecter nos obligations comptables, fiscales ou autres obligations légales ;
• établir, exercer ou défendre des droits en justice ;
• assurer la sécurité et prévenir les fraudes.

Lorsque les données personnelles ne sont plus nécessaires, elles sont supprimées ou anonymisées dans la mesure du possible.

9. Cookies et technologies similaires

Notre site Internet peut utiliser des cookies et des technologies similaires.

Technologies nécessaires

Certains cookies ou technologies similaires sont nécessaires au fonctionnement, à la sécurité et aux fonctionnalités essentielles du site.

Lorsque la législation applicable le permet, ces technologies peuvent être utilisées sans consentement.

Technologies facultatives

Nous pouvons utiliser des technologies d’analyse, de publicité ou d’autres technologies non essentielles.

Lorsque le consentement est requis par la loi, ces technologies ne sont utilisées qu’après avoir obtenu votre consentement.

Vous pouvez gérer vos préférences à l’aide des paramètres de cookies disponibles sur notre site.

Nous n’utilisons pas de cookies non essentiels d’une manière incompatible avec vos choix.

10. Communications commerciales

Nous pouvons envoyer des communications promotionnelles lorsque la législation applicable le permet.

Lorsque le consentement est requis, nous l’obtenons avant l’envoi de communications commerciales.

Vous pouvez vous désabonner à tout moment en utilisant le mécanisme de désabonnement présent dans la communication concernée ou en nous contactant.

Les communications liées au service, telles que les informations relatives aux achats, aux abonnements, à la sécurité ou aux modifications importantes du service, peuvent continuer à être envoyées lorsqu’elles sont nécessaires.

11. Sécurité

Nous mettons en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées destinées à protéger les données personnelles contre tout accès non autorisé, perte, destruction, modification ou divulgation.

Ces mesures peuvent notamment comprendre des contrôles d’accès, des mécanismes d’authentification, une surveillance de la sécurité, des sauvegardes et d’autres mesures techniques ou organisationnelles adaptées aux risques.

Toutefois, aucune transmission sur Internet ni aucun système de stockage ne peut être garanti comme étant totalement sécurisé.

12. Vos droits

En vertu du RGPD et de la législation applicable en matière de protection des données, vous pouvez notamment disposer des droits suivants :

• accéder à vos données personnelles ;
• demander la rectification de données personnelles inexactes ou incomplètes ;
• demander l’effacement de vos données personnelles ;
• demander la limitation du traitement ;
• vous opposer à certains traitements ;
• recevoir vos données personnelles dans un format portable lorsque cela est applicable ;
• retirer votre consentement lorsque le traitement repose sur celui-ci.

Ces droits sont soumis aux conditions et exceptions prévues par la législation applicable.

Pour exercer vos droits, contactez :

contact@keyplan3d.com

Nous pouvons être amenés à vérifier votre identité avant de traiter votre demande.

Nous répondrons dans les délais prévus par la législation applicable.

13. Droit d’introduire une réclamation

Vous avez le droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle compétente si vous estimez que vos données personnelles sont traitées en violation de la législation applicable.

En France, l’autorité de contrôle compétente est :

Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL)

Vous pouvez également contacter l’autorité de contrôle du pays dans lequel vous résidez ou travaillez, ou dans lequel vous estimez qu’une violation a été commise, lorsque cela est applicable.

14. Protection des enfants

Keyplan 3D ne s’adresse pas spécifiquement aux enfants.

Nous ne collectons pas sciemment de données personnelles concernant des enfants lorsque cette collecte est interdite par la législation applicable.

Si vous pensez qu’un enfant nous a fourni des données personnelles de manière contraire à la législation applicable, veuillez nous contacter afin que nous puissions examiner la situation et prendre les mesures appropriées.

15. Sites et services tiers

Notre site Internet ou notre application peuvent contenir des liens vers des sites Internet ou services exploités par des tiers.

Ces tiers disposent de leurs propres politiques de confidentialité et conditions générales.

Nous ne sommes pas responsables des pratiques de confidentialité de services tiers exploités indépendamment de Quasarts.

16. Projets des utilisateurs et stockage cloud

Keyplan 3D permet aux utilisateurs de créer et de stocker des projets.

Vos projets vous appartiennent, sous réserve des droits de propriété intellectuelle détenus par des tiers.

Lorsque vous choisissez de stocker vos projets à l’aide d’un service cloud tiers, tel qu’iCloud, le stockage et le traitement de ces données peuvent être régis par les propres conditions et politiques de confidentialité du fournisseur concerné.

Quasarts n’accède pas au contenu de vos projets et ne le traite pas, sauf lorsque cela est raisonnablement nécessaire pour fournir un service demandé, assurer le support technique, maintenir le service ou respecter une obligation légale.

17. Décision automatisée et profilage

Nous ne prenons pas de décisions produisant des effets juridiques ou des effets significatifs similaires à votre égard reposant exclusivement sur un traitement automatisé de données personnelles.

Si cette situation venait à évoluer, nous fournirions les informations requises par la législation applicable.

18. Modifications de la présente Politique de confidentialité

Nous pouvons mettre à jour cette Politique de confidentialité lorsque cela est nécessaire afin de tenir compte :

• de l’évolution de nos services ;
• de l’évolution des technologies ;
• des modifications des données personnelles que nous traitons ;
• des changements concernant nos prestataires ;
• de l’évolution des lois ou réglementations applicables.

Lorsque nous apportons des modifications importantes, nous vous en informerons de manière appropriée lorsque la loi l’exige.

La dernière version sera toujours disponible sur cette page et indiquera sa date d’entrée en vigueur.

19. Relation avec les Conditions d’utilisation

La présente Politique de confidentialité explique comment Quasarts traite les données personnelles.

Votre utilisation de Keyplan 3D est également régie par nos Conditions d’utilisation et Conditions générales, qui couvrent notamment :

• l’utilisation de l’application ;
• les licences ;
• les achats et abonnements ;
• les projets et contenus des utilisateurs ;
• la propriété intellectuelle ;
• la disponibilité du service ;
• les responsabilités des utilisateurs ;
• les réclamations et le règlement des litiges ;
• le droit applicable.

En cas de contradiction concernant le traitement des données personnelles, la législation applicable en matière de protection des données et la présente Politique de confidentialité prévalent pour ce traitement.

20. Contact

Pour toute question concernant cette Politique de confidentialité ou le traitement de vos données personnelles :

Quasarts
672 Rue du Mas de Verchant
34000 Montpellier
France

E-mail : contact@keyplan3d.com

Dernière mise à jour : septembre 2026